Préambule :
Le site est édité par la société Excelimplant. Société par actions simplifiée au capital de 100 000 Dhs, dont le siège social est situé au 92 avenue des Nation Unies Agdal 10102 Rabat, immatriculée au Registre du Commerce sous le numéro 114 587.
Pour nous contacter : 05 37 67 06 54 / 06 62 54 88 68 / contact@excelimplant.com
Ce site e-commerce est représenté par Excelimplant de vente de produits de dentisterie.
1 - Acceptation des conditions :
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Excelimplant et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Excelimplant pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par Excelimplant sont disponibles en stock.
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Excelimplant confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse e-mail que celui-ci aura communiqué, la vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. Excelimplant se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Les informations énoncées par l'acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Après confirmation de commande, Excelimplant s'engage à livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 24h ouvrées. Ce transporteur s'engage par un contrat avec Excelimplant à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par Excelimplant.
La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitée par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans le document “Politique de retour et remboursement”
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
Dans le cas où une erreur serait commise par l'acheteur tel qu'un souci d'adresse de livraison, les frais de retours de colis seront facturés au client.
Si l'acheteur souhaite un remboursement alors le remboursement se fera dès que le colis est retourné dans nos locaux moins les frais correspondants.Si l'acheteur souhaite une réexpédition, celle-ci devra être réglée par ses soins avant la réexpédition.
- Le prix est exprimé en devise du pays.
- Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA .
- Ce prix comprend le prix des produits, les frais d'emballage et les frais de livraison.
- Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Excelimplant.
- Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le présent contrat est soumis au droit en vigueur . Excelimplant ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de [nom de la para] sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
Dans tous les cas Excelimplant ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Excelimplant est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
Pour le matériel, Excelimplant applique les conditions de garantie fixées par le fournisseur, indiqué dans la notice jointe au matériel et assure le lien avec le service client dudit fournisseur.
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des bons de livraison et factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
Excelimplant s'engage à ne pas communiquer gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.